US Securities and Exchange Commission (SEC) a approuvé la déclaration de la société overstock.com pour émettre des actions numériques à hauteur de 500 000 000 dollars par l’intermédiaire de la blockchain, le 11 décembre dernier. L’approbation du prospectus par l’organisme gouvernemental similaire à l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) en France, va profondément changer la donne dans la mise en place d’actions auprès des marchés et publics mais aussi l’échange de titres. Plusieurs secteurs et métiers liés à la finance et au-delà vont être radicalement transformés.
Le prospectus a été enregistré le 11 décembre 2015
Enregistré sous le numéro 333-203607, le prospectus du site marchand www.overstock.com a été autorisé par l’institution fédérale américaine. La société Overstock est ainsi autorisée à émettre auprès du public ses titres sous forme numérique. Les titres sont enregistrés sur la technologie blockchain permettant l’enregistrement au « grand livre » qui sera accessible à tous. L’entreprise aurait développé une technologie spécifique pour réaliser ses opérations dédiées aux titres numériques.
La technologie du grand livre distribué permet d’inscrire de manière fiable et probante les écritures. Les données sont maintenus de manière décentralisée par la multitude de machines participants au réseau. Avec des procédés cryptographiques complexes les participants sur le réseau valident les transactions. Les données sont alors les inscrites de manière irréversible dans le grand livre distribué et accessible à chacun.
Des réductions de temps et de coûts
Cette évolution majeure va permettre de réduire considérablement les délais de transaction. Actuellement, ils sont aux US de 3 jours. Avec le recours à ce dispositif, la transaction est réalisée de manière quasi immédiate. Les titres numériques ne nécessitent aucune intervention de tiers comme des sociétés telles que Cede & Company aux US par exemple. Les titres numériques peuvent être directement détenus et négociés par leurs propriétaires depuis le registre de propriété qui sera publié publiquement. La validité des titres sera accessible au public depuis le grand livre. La preuve de l’écriture des transactions sera réalisée depuis la technologie blockchain. « Dans le cadre d’une opération sur titres numérique, le logiciel pour publiera la transaction dans le grand livre exclusif entretenu par ATS Pro Securities par rapport à la série pertinente de titres numériques » indique le prospectus d’Overstock.
Comment çà marche ?
La société partenaire, ATS Pro Securities enverra un montant résiduel de Bitcoin à partir d’un porte-monnaie « Bitcoin ATS » à un autre portefeuille « Bitcoin ATS contrôlé par le protocole blockchain. Ce protocole blockchain prévoit un champ modifiable. Il peut être utilisé pour implanter un code ou des données dans la transaction Bitcoin qui seront incorporés dans le blockchain. Le logiciel implantera des fonctions de hachage cryptographique et anonymisera les transactions numériques sur les titres. La blockchain validera cette transaction en Bitcoin et intégrera le tout avec la fonction de hachage cryptographique. Les données anonymisées seront accessibles au public dans la blockchain et cryptées. Le logiciel publiera alors automatiquement sur Internet les renseignements nécessaires pour prouver la validité des opérations. Toute personne pourra accéder à ces données en quasi-temps réel et vérifier ou prouver la validité des titres ou opérations depuis le grand livre.
Les agents disposeront des informations nécessaires pour compléter les livres et registres à l’égard de chaque transaction numérique des actions (l’identité du propriétaire, le nombre de titres négociés dans chaque transaction, le prix et le solde des titres détenus par chaque propriétaire…).
Rédaction : Patrice REMEUR
